Reprenons la définition de l'organisme le plus connu sur le sujet, l'ISO :
Document, établi par consensus et approuvé par un organisme reconnu, qui fournit, pour des usages communs et répétés, des règles, des lignes directrices ou des caractéristiques, pour des activités ou leurs résultats, garantissant un niveau d'ordre optimal dans un contexte donné
Autrement dit, un document qui décrit les bonnes pratiques optimisées, pour une situation, qui vont donner un résultat connu.
Ils sont nombreux :
Les lois peuvent s'appuyer sur des normes pour expliciter la partie technique. Cependant, les normes ne sont pas toutes des parties de lois.
Les normes dans la plâtrerie sont des DTU. Il y a :
Hélas, les normes ne sont pas publiques. Vous pouvez les commander sur les sites suivants :
Les plaquistes peuvent s'y référer pour fournir, en les respectant, un résultat connu sous réserve des variations des matériaux et des supports.
Cependant, ils peuvent aussi faire autrement, soit en utilisant des matériaux non encore répertorier dans le DTU, soit en appliquant des techniques différentes. Il existe ou pas des Avis technique qui valident leurs caractéristiques et leurs l'emploi .
Ces techniques peuvent être connues et courantes, ayant même, à force, des résultats durables satisfaisants, ou ils expérimentent des techniques particulières avec des résultats qui peuvent être divers soit en rendu, soit en durabilité.
A noter, que les pays, territoires peuvent avoir des normes différentes soit par leurs pratiques locales, soit qu'elles sont adaptés à leur environnement.
Les maîtres d'ouvrages où leurs représentants utilisent souvent ces normes pour rédiger leurs cahiers des charges. C'est d'ailleurs le but que rappelle l'AFNOR
Ils veilleront à ce que les devis qu'on leur présente, reprennent les normes demandées.
La cours de Cassation [10 juin 2021, 3eme chambre civile] a précisée que le non-respects des DTU, ne demande une mise en conformité qu'uniquement en cas de désordres de l'ouvrage.
Autrement dit : si pas de problème, pas de reprise des travaux par l'artisan pour respecter le DTU.
Mais l'artisan est toute fois responsable de la conformité des travaux par rapport au contrat signé avec son client!
[ Article Normes-DTU-Platrerie de BertrandVendeville publié le : 2023-03-26 modification le : 2023-03-26 ] Normes et DTU